Institut universitaire de technologie 1

Les missions du Conseil de l'IUT1

• détermine les orientations de l’IUT1 en ce qui concerne la formation et la recherche,
• vote annuellement la capacité d’accueil en effectifs étudiants de l’IUT1,
• vote le budget de l’IUT1, répartit les moyens,
• soumet au Conseil d'administration de l'université la répartition des emplois,
• définit les demandes de créations d’emplois sur la base des orientations de l’IUT1,
• donne son avis sur les contrats dont l'exécution le concerne,
• adopte les statuts de l’IUT1, avant approbation par le Conseil d’administration de l’Université Grenoble Alpes,
• fixe la liste des collectivités, institutions et organismes, publics ou privés, appelés à être représentés au Conseil de l'IUT1,
• élabore, modifie et adopte le règlement intérieur de l’IUT1,
• élabore et adopte les grandes lignes du Contrat d’objectifs et de moyens (COM) conclu annuellement avec la présidence de l’université,
• élit le directeur, dans les conditions fixées par les présents statuts,
• élit, sur proposition du directeur, le(s) directeur(s) adjoint(s),
• approuve la nomination des chefs de département,
• est informé de la désignation des principaux responsables d’enseignement,
• est consulté sur la politique générale en matière de formation continue,
• est consulté pour toute modification ou création de filières dans les enseignements relevant de l’IUT1 et vote les maquettes d’enseignement,
• gère pour le compte de l’Université Grenoble Alpes, les locaux affectés à l’IUT 1.

• les questions individuelles, notamment celles relatives à l’affectation, à la carrière ainsi qu’au versement de primes
• les demandes de détachement, délégation, mise en disponibilité, congé pour recherche et conversion thématique ainsi que les promotions,
• les services d’enseignement,
• les recrutements.